1. Présentation du site. 

• • Créateur : François-Xavier Crépin
  • Responsable publication : François-Xavier Crépin, Auto-entrepreneur 
  • Le responsable publication est une personne physique.
  • Webmaster : François-Xavier Crépin 
  • Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
  • Crédits : Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com
  • En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site francoisxaviercrepin.eu l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site francoisxaviercrepin.eu implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site francoisxaviercrepin.eu sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis.

Le site francoisxaviercrepin.eu a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de François-Xavier Crépin. François-Xavier Crépin s’efforce de fournir sur le site francoisxaviercrepin.eu des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

François-Xavier Crépin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

6. Limitations de responsabilité.

François-Xavier Crépin ne pourra être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site francoisxaviercrepin.eu.

7. Gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site francoisxaviercrepin.eu contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site francoisxaviercrepin.eu est soumis au droit français.

10. Les principales lois concernées.

• • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

• • Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ».